Mentions Légales…

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

L’Atelier BDSM
Micro-entreprise artisanale
Code APE : 3299Z – Autres activités manufacturières n.c.a.

SIREN : 425 074 572

Responsable de publication : Eric LAMAIX

Contact : via la page « Demande de renseignements » du site


2. Activité

L’Atelier BDSM exerce une activité de fabrication artisanale sur mesure d’objets et de structures, réalisée exclusivement à la demande, après étude individuelle de chaque projet.

Le site ne constitue pas une boutique en ligne.

Aucune vente directe, aucun panier, aucun paiement automatisé ne sont proposés.

Toute réalisation fait l’objet d’échanges préalables et, le cas échéant, de l’établissement d’un devis personnalisé.


3. Accès au site

L’accès à certaines pages et fonctionnalités du site est réservé aux utilisateurs disposant d’un compte personnel.

Ce fonctionnement vise à garantir des échanges sérieux, personnalisés et conformes au cadre légal applicable aux activités proposées.


4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, photographies, créations, visuels, logos, mises en page) est la propriété exclusive de L’Atelier BDSM, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.


5. Responsabilité

Les informations diffusées sur le site ont pour objectif de présenter l’univers et les activités de l’atelier.

L’Atelier BDSM s’efforce d’assurer l’exactitude des informations, sans toutefois garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable :

  • d’une utilisation inappropriée des informations fournies,

  • d’un usage non conforme des réalisations,

  • de dommages résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.


6. Données personnelles

Les données personnelles éventuellement collectées sur le site sont traitées conformément à la réglementation en vigueur.

Les modalités de collecte, d’utilisation et de protection des données sont détaillées dans la page Politique de confidentialité.


7. Cookies

Le site utilise uniquement les cookies strictement nécessaires à son fonctionnement.

Aucun cookie de suivi, de mesure d’audience ou de publicité n’est utilisé.


8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.